Déposée le 16 octobre 2001 par ROUANNE Guy et FOURNIER Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A LERT DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Les déposants sont ROUANNE Guy, domicilié(e) 42, boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY - France et FOURNIER Pierre, domicilié(e) 13, rue Gutenberg, 92100 BOULOGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque A LERT DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LERT DATA est expirée depuis le 16 octobre 2011.
ROUANNE Guy - 42, boulevard du Général Leclerc, 92200 NEUILLY - France
FOURNIER Pierre - 13, rue Gutenberg, 92100 BOULOGNE - France
PROMARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Appareils et instruments de contrôle et de sécurité de matériel informatique ; instruments d'alarme informatique, mémoires pour ordinateur, périphériques d'ordinateurs, programmes enregistrés d'ordinateurs, en particulier programmes anti-virus, programmes de limitation d'accès, programmes de sécurisation pour opérations par terminal d'ordinateur ; logiciels ; cédéroms et disquettes pour ordinateurs. Communications par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunication, messagerie électronique, transmission de messages, transmission d'information par voie télématique accessible par code, services d'accès à des bases de données et d'information en ligne. Location de matériel informatique, maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière de sécurité informatique, création de sites web, création d'une base de données, conception de programmes pour le traitement de données et l'informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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