Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUANET Guy
/
CHATEAU DE MALVIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MALVIES
ROUANET Guy

Numéro de dépôt :
1272202
Date de dépôt :
23/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013
CHATEAU DE MALVIES de ROUANET Guy

Présentation de la marque CHATEAU DE MALVIES

Déposée le 23 août 1983 par ROUANET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE MALVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUANET Guy domicilié(e) Château de MALVIES,34310 QUARANTE,FRANCE (dossier no 2245768) - 34310 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS (dossier no 2245768) - 34500 - France.

La marque CHATEAU DE MALVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE MALVIES est expirée depuis le 7 juillet 2013.


ROUANET Guy - Château de MALVIES,34310 QUARANTE,FRANCE (dossier no 2245768) - 34310 - France


Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS (dossier no 2245768) - 34500 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245768 - Publication au BOPI 2003-07-07

Renouvellement sans limitation n°2022421 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Vins d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau de Malviès", spiritueux à l'exclusion des eaux-de-vie et liqueurs.