Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE PECANY
Numéro de dépôt :
1635262
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
11/05/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE PECANY
Déposée le 11 mai 1990 par monsieur ROUANE Jean Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE PECANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE PECANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PECANY est expirée depuis le 11 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23