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Marques déposées par madame ROUAN Arlette ep. OZANNE
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LES PASSANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PASSANTES
Madame ROUAN Arlette ep. OZANNE

Numéro de dépôt :
1509787
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1999

Présentation de la marque LES PASSANTES

Déposée le 16 janvier 1989 par madame ROUAN Arlette ep. OZANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PASSANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame ROUAN Arlette ep. OZANNE domicilié(e) 69, Grande rue de la Guillotière, 69007 LYON. - France.

La marque LES PASSANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PASSANTES est expirée depuis le 16 janvier 1999.


Madame ROUAN Arlette ep. OZANNE - 69, Grande rue de la Guillotière, 69007 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vêtements, chaussures, chapellerie, couture.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.