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Marques déposées par monsieur rouam sebastien
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La Ferme Avicole du Tarn
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme Avicole du Tarn
M. rouam sebastien

Numéro de dépôt :
3923259
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
La Ferme Avicole du Tarn de rouam sebastien

Présentation de la marque La Ferme Avicole du Tarn

Déposée le 30 mai 2012 par monsieur rouam sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme Avicole du Tarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur rouam sebastien domicilié(e) en vaissiere - 81220 - VITERBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rouam sebastien domicilié(e) en vaissiere - 81220 - VITERBE - France.

La marque La Ferme Avicole du Tarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme Avicole du Tarn est expirée depuis le 30 mai 2022.


M. rouam sebastien - en vaissiere - 81220 - VITERBE - France


M. rouam sebastien - en vaissiere - 81220 - VITERBE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 19 décembre 2012 - Retrait partiel n°591135 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés a partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.