Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCANTA
ROUAFI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96649666
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2026

Présentation de la marque ORCANTA

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ROUAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUAFI domicilié(e) 8/10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 613 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ORCANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCANTA arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

ROUAFI a également déposé les autres marques suivantes : ORCANTA LINGERIE LE MEILLEUR DES MARQUES TOUT LE PLAISIR D'ÊTRE UNE FEMME , ORCANTA , ORCANTA


ROUAFI, Société anonyme - 8/10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 409613031


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324948 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 21 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415608 - Publication au BOPI 2005-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628450 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-22

Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie, lingerie