Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ROUAFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUAFI domicilié(e) 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 613 031 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ORCANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUAFI, Société Anonyme - 8-10 rue de Provigny - 94230 - CACHAN - France - SIREN 409613031
Cabinet MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415608 - Publication au BOPI 2005-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219124 - Publication au BOPI 2002-04-12
Inscription le 23 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151828 - Publication au BOPI 1992-11-23
Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235239 - Publication au BOPI 1997-04-03
Inscription le 15 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208936 - Publication au BOPI 1996-11-15
Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209300 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 19 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209054 - Publication au BOPI 1996-11-19
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 28 février 2012 n°2492790 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-28
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Or, joaillerie, pierres précieuses, bijoux et montres en or ou comportant de l'or et autres articles d'horlogerie et instruments chronométriques comportant de l'or.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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