Déposée le 12 mars 1992 par ROUACH Rémy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « HEUREUSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est ROUACH Rémy, domicilié(e) 4, place Jean Jaurès, 37000 TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Rémy ROUACH - France.
La marque HEUREUSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEUREUSEMENT est expirée depuis le 12 mars 2002.
ROUACH Rémy - 4, place Jean Jaurès, 37000 TOURS - France
Monsieur Rémy ROUACH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage.Chapeaux, chapellerie, chaussures, chaussures de plage, vêtements
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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