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Marques déposées par madame ROTURIER Marie-Hélène
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DOMAINE MALORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MALORY
Mme ROTURIER Marie-Hélène

Numéro de dépôt :
3986934
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/03/2023
DOMAINE MALORY de ROTURIER Marie-Hélène

Présentation de la marque DOMAINE MALORY

Déposée le 1 mars 2013 par madame ROTURIER Marie-Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE MALORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est madame ROTURIER Marie-Hélène domicilié(e) 2 Coulandeau - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coop LES VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque DOMAINE MALORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MALORY est expirée depuis le 1 mars 2023.


Mme ROTURIER Marie-Hélène - 2 Coulandeau - 33390 - BERSON - France


coop LES VIGNERONS DE TUTIAC - la cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins d'appellations d'origine contrôlée.