Déposée le 15 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTTELEUR COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHLOROPHYLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTTELEUR COMPOSITES domicilié(e) RN 160, LA MERLATIERE, 85140 LES ESSARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 178 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTTELEUR COMPOSITEs - France.
La marque CHLOROPHYLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROPHYLLE est expirée depuis le 15 septembre 2007.
ROTTELEUR COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : CHLOROPHYLLE
ROTTELEUR COMPOSITES (S.A.R.L.) - RN 160, LA MERLATIERE, 85140 LES ESSARTS - France - SIREN 384178737
ROTTELEUR COMPOSITEs - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
- embarcations de loisirs et sportives pour mer et rivière. - jeux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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