Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHLOROPHYLLE
ROTTELEUR COMPOSITES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97695272
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque CHLOROPHYLLE

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTTELEUR COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHLOROPHYLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTTELEUR COMPOSITES domicilié(e) RN 160, LA MERLATIERE, 85140 LES ESSARTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 178 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTTELEUR COMPOSITEs - France.

La marque CHLOROPHYLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHLOROPHYLLE est expirée depuis le 15 septembre 2007.

ROTTELEUR COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : CHLOROPHYLLE


ROTTELEUR COMPOSITES (S.A.R.L.) - RN 160, LA MERLATIERE, 85140 LES ESSARTS - France - SIREN 384178737


ROTTELEUR COMPOSITEs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- embarcations de loisirs et sportives pour mer et rivière. - jeux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].