Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSE
ROTRU Daniel Alain Benoît

Numéro de dépôt :
3207201
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
DOSE de ROTRU Daniel Alain Benoît

Présentation de la marque DOSE

Déposée le 27 janvier 2003 par ROTRU Daniel Alain Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est ROTRU Daniel Alain Benoît domicilié(e) Rue des Prés Le Champ de la Gare,71190 MESVRES - 71190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel ROTRU domicilié(e) Rue des Prés Le Champ de la Gare,71190 MESVRES - 71190 - France.

La marque DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSE est expirée depuis le 27 janvier 2013.


ROTRU Daniel Alain Benoît - Rue des Prés Le Champ de la Gare,71190 MESVRES - 71190 - France


Monsieur Daniel ROTRU - Rue des Prés Le Champ de la Gare,71190 MESVRES - 71190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.