Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « inout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTEC domicilié(e) 1 ACTIPOLE 35 - 35510 - MINIAC MORVAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTOTEC domicilié(e) 1 ACTIPOLE 35 - 35510 - MINIAC MORVAN - France.
La marque inout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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