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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTOR CLUB TOULOUSAIN
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Rotor Club Toulousain
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rotor Club Toulousain
ROTOR CLUB TOULOUSAIN ASSOCIATION régie par la loi au 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3465953
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/11/2016
Rotor Club Toulousain de ROTOR CLUB TOULOUSAIN

Présentation de la marque Rotor Club Toulousain

Déposée le 29 novembre 2006 par l'association loi 1901 ROTOR CLUB TOULOUSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Rotor Club Toulousain »

Le déposant est l'association loi 1901 ROTOR CLUB TOULOUSAIN domicilié(e) Dépôt Marly, 55, Avenue Louis Bréguet,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 500 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTOR CLUB TOULOUSAIN domicilié(e) Dépôt Marly, 55, Avenue Louis Bréguet,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rotor Club Toulousain est expirée depuis le 29 novembre 2016.


ROTOR CLUB TOULOUSAIN ASSOCIATION régie par la loi au 1er juillet 1901 - Dépôt Marly, 55, Avenue Louis Bréguet,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 492500178


ROTOR CLUB TOULOUSAIN - Dépôt Marly, 55, Avenue Louis Bréguet,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Véhicules en particulier appareils de locomotion par air par eau ou par terre. ;

Transport et entreposage en particulier transport de personnes etou de marchandises d'une place à une autre par air ou par terre ;

Education et divertissement cours de formation et/ou de perfectionnement pour pilotage pour tous appareils aériens.