Déposée le 15 septembre 1987 par l'association loi 1901 ROTOR CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTOR CLUB DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 ROTOR CLUB DE FRANCE domicilié(e) 14 RUE BARATTE CHOLET, 94100 SAINT MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BUY STEPHANE - France.
La marque ROTOR CLUB DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679979.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOR CLUB DE FRANCE est expirée depuis le 15 septembre 1997.
ROTOR CLUB DE FRANCE (Association LOI 1901) - 14 RUE BARATTE CHOLET, 94100 SAINT MAUR - France
MR BUY STEPHANE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Véhicules en particulier appareils de locomotion par air et par terre, vètements, chaussures, chapellerie publicitaires, transports et entreposages, en particulier transport de personnes ou/ de marchandises d'une place à une autre par air ou par terre;éducation et divertissement, institution d'enseignement en particulier, cours de formation et/ou de perfectionnement pour pilotage de tous appareils aériens. Edition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissemnts, spectacles radiophoniques et par télévision, production de films, agence pour artistes, location de films et d'enrregistrements phonographiques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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