Marque expirée - Marque en non vigueur

TOOKA
ROTOMOD SAS

Numéro de dépôt :
3408749
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
TOOKA de ROTOMOD

Présentation de la marque TOOKA

Déposée le 3 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOKA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOMOD domicilié(e) ZI Jean Malize,47240 BON ENCONTRE - 47240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 685 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTOMOD Monsieur Jean-Pierre VEYSSIERE domicilié(e) ZI Jean Malize,47240 BON-ENCONTRE - 47240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOKA est expirée depuis le 3 février 2016.

ROTOMOD a également déposé les autres marques suivantes : MAMBO , KAYAK VISION , MY CROISETTE


ROTOMOD SAS - ZI Jean Malize,47240 BON ENCONTRE - 47240 - France - SIREN 300685609


ROTOMOD Monsieur Jean-Pierre VEYSSIERE - ZI Jean Malize,47240 BON-ENCONTRE - 47240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Kayaks. Accessoires kayak : gilets sauvetage. Casques protection. Pagaies. Jupes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.