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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOMOD
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MY CROISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MY CROISETTE
ROTOMOD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3937670
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
MY CROISETTE de ROTOMOD

Présentation de la marque MY CROISETTE

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MY CROISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOMOD domicilié(e) ZI Jean Malèze - 47240 - BON ENCONTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 685 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque MY CROISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY CROISETTE est expirée depuis le 30 juillet 2022.

ROTOMOD a également déposé les autres marques suivantes : TOOKA , MAMBO , KAYAK VISION


ROTOMOD, Société par Actions Simplifiée - ZI Jean Malèze - 47240 - BON ENCONTRE - France - SIREN 300685609


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plafonniers ; lustres ; lampadaires ; globes de lampes ; abat-jour ; porte abat-jour ;

Meubles ; tables basses ; comptoirs (tables) ; bancs (meubles) ; sièges ; tabourets ; chaises (sièges) ; chaises longues ; fauteuils ; divans ; sofas ; coussins ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros d'appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, plafonniers, lustres, lampadaires, globes de lampes, abat-jour, porte abat-jour, meubles, tables basses, comptoirs (tables), bancs (meubles), sièges, tabourets, chaises (sièges), chaises longues, fauteuils, divans, sofas, coussins. Promotion des ventes pour le compte de tiers d'appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, plafonniers, lustres, lampadaires, globes de lampes, abat-jour, porte abat-jour, meubles, tables basses, comptoirs (tables), bancs (meubles), sièges, tabourets, chaises (sièges), chaises longues, fauteuils, divans, sofas, coussins. Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, plafonniers, lustres, lampadaires, globes de lampes, abat-jour, porte abat-jour, meubles, tables basses, comptoirs (tables), bancs (meubles), sièges, tabourets, chaises (sièges), chaises longues, fauteuils, divans, sofas, coussins. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité.