Déposée le 8 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRI-NINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTOMER domicilié(e) 27 montée de la Citadelle, LE BRUSC, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 691 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.
La marque TRI-NINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROTOMER Société à Responsabilité Limitée - 27 montée de la Citadelle, LE BRUSC, 83140 SIX FOURS LES PLAGES - France - SIREN 409691839
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Bateaux, embarcations pour le loisir et le sport, catamarans, trimarans, canoë, kayak ; parties de bateaux à savoir : mâts, pieds de mâts, bômes ; dispositifs de commande pour bateaux, gouvernails, dérives, safrans ; avirons, rames et pagaies ; remorques pour bateaux. Voiles (gréements), cordages pour bateaux. Vêtements de loisir, vêtements pour la navigation.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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