Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Rotoeig (Maurice
/
CARTOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE
M. Rotoeig (Maurice)

Numéro de dépôt :
958630
Date de dépôt :
02/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTOUCHE

Déposée le 2 avril 1975 par monsieur Rotoeig (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rotoeig (Maurice domicilié(e) 4, rue Alexandre-Bertereau, Neuilly (Hauts de Seine). - France.

La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CARTOUCHE est expirée depuis le 2 avril 1985.


M. Rotoeig (Maurice) - 4, rue Alexandre-Bertereau, Neuilly (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Vêtements de dessus hommes, femmes, enfants.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.