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Marques déposées par la société ROTOCROP INTERNATIONAL LIMITED
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ROTOCROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOCROP
ROTOCROP INTERNATIONAL LIMITED, P.O. Box N-9748, Bank Lane, NASSAU, Bahamas - Société selon les lois des Bahamas.

Numéro de dépôt :
1176409
Date de dépôt :
22/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROTOCROP

Déposée le 22 avril 1981 par la société ROTOCROP INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOCROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROTOCROP INTERNATIONAL LIMITED - Bahamas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque ROTOCROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROTOCROP est expirée depuis le 22 avril 1991.


ROTOCROP INTERNATIONAL LIMITED, P.O. Box N-9748, Bank Lane, NASSAU, Bahamas - Société selon les lois des Bahamas. - Bahamas


Cabinet Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses;dispositifs et instruments pour le jardinage entraînés par moteurs, tels que motoculteurs, tondeuses, faucheuses;fraiseuses, bineuses, herses, pompes, tronçonneuses, pulvérisateurs pour l'horticulture.Outils et instruments à main, notamment pour le jardinage, tondeuses mécaniques; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).