Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITT
ROTIVEL Pierre Gabriel Jean

Numéro de dépôt :
1186370
Date de dépôt :
05/10/1981
Lieu de dépôt :
LYON
PITT de ROTIVEL Pierre Gabriel Jean

Présentation de la marque PITT

Déposée le 5 octobre 1981 par ROTIVEL Pierre Gabriel Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « PITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROTIVEL Pierre Gabriel Jean domicilié(e) 33, rue de la Favorite, 69005 LYON. - France.

La marque PITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PITT est expirée depuis le 5 octobre 1991.


ROTIVEL Pierre Gabriel Jean - 33, rue de la Favorite, 69005 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Caravanes, remorques, véhicules automobiles, articles de sports et de loisirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].