Marque expirée - Marque en non vigueur

LEON LABROCHE
ROTISOL S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
96621489
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2016

Présentation de la marque LEON LABROCHE

Déposée le 17 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ROTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEON LABROCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROTISOL domicilié(e) Z.I La Trentaine,77500 CHELLES (dossier no 2301939) - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 951 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301939) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEON LABROCHE est expirée depuis le 17 avril 2016.

ROTISOL a également déposé les autres marques suivantes : PASTAQUICK , LA BROCHE EN FOLIE'S , LEON LABROCHE , ROTISOL, LA CUISSON INTEGRALE


ROTISOL S.A. Société anonyme - Z.I La Trentaine,77500 CHELLES (dossier no 2301939) - 77500 - France - SIREN 746951052


Cabinet LOYER - 161, rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2301939) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301939 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier.Restsurants, service de restauration; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.