Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BROCHE EN FOLIE'S
ROTISOL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98742193
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/07/2008

Présentation de la marque LA BROCHE EN FOLIE'S

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ROTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA BROCHE EN FOLIE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROTISOL domicilié(e) Z.I. LA TRENTAINE CHELLES, 77500 CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 951 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque LA BROCHE EN FOLIE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCHE EN FOLIE'S est expirée depuis le 17 juillet 2008.

ROTISOL a également déposé les autres marques suivantes : PASTAQUICK , LEON LABROCHE , LEON LABROCHE , ROTISOL, LA CUISSON INTEGRALE


ROTISOL S.A. (Société Anonyme) - Z.I. LA TRENTAINE CHELLES, 77500 CHELLES - France - SIREN 746951052


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Appareils et installations de cuisson ; autocuiseurs électriques, barbecues, broches de rôtisserie, corps chauffants, plaques chauffantes, ustensiles électriques de cuisson, fours (à l'exception des fours pour expériences), grils (appareils de cuisson), chauffe-plats, réchauds, rôtissoires, tournebroches.