Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ROTISOL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROTISOL SA domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE EIFFEL - 77490 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 951 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA LOYER, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ROTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTISOL arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.
ROTISOL SA, Société anonyme - 2 RUE GUSTAVE EIFFEL - 77490 - CHELLES - France - SIREN 746951052
IPSILON BREMA LOYER, Mme SEDGWICK Anna - LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2005 n°2280698 - Publication au BOPI 2005-02-02
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486255 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation n°2046678 - Publication au BOPI 1995-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2590030 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18
Appareils électriques, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation, de réfrigération, de production de vapeur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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