Marque expirée - Marque en non vigueur

ELAN COURT TERME
ROTHSCHILD & COMPAGNIE BANQUE Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
96640436
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016

Présentation de la marque ELAN COURT TERME

Déposée le 4 septembre 1996 par ROTHSCHILD & COMPAGNIE BANQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELAN COURT TERME »

Le déposant est ROTHSCHILD & COMPAGNIE BANQUETODO domicilié(e) 17, Avenue Matignon,75008 PARIS (dossier no 2319131) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 317 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2319131) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELAN COURT TERME est expirée depuis le 4 septembre 2016.

ROTHSCHILD & COMPAGNIE BANQUE a également déposé les autres marques suivantes : R OPALIS , RECLOSES VALOR , SELECTION R , SELECTION R INTERPROFESSIONNALITE , CARAVELLE , Prestige R , ELAN MIDCAP EURO , ESPACE PRIVE , R CONVERTIBLES , R OPAL


ROTHSCHILD & COMPAGNIE BANQUE Société en Commandite Simple - 17, Avenue Matignon,75008 PARIS (dossier no 2319131) - 75008 - France - SIREN 323317032


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2319131) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319131 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Affaires financières et bancaires; investissement de capitaux