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Marques déposées par ROTHOUX Jean-Jacques
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CONFORTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTO
ROTHOUX Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
95596451
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque CONFORTO

Déposée le 6 novembre 1995 par ROTHOUX Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est ROTHOUX Jean-Jacques, domicilié(e) 4, Rue LENEE, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTHOUX Jean-Jacques - France.

La marque CONFORTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTO est expirée depuis le 6 novembre 2005.

ROTHOUX Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EDITO , ATYS LES MAITRES DU PIN


ROTHOUX Jean-Jacques - 4, Rue LENEE, 35000 RENNES - France


ROTHOUX Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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