Déposée le 21 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTHGERBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « pomme sanguine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROTHGERBER domicilié(e) 1a RUE DE SCHARRACH - 67310 - TRAENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 389 549 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROTHGERBER, SARL, M. ROTHGERBER TIMOTHEE domicilié(e) 1A RUE DE SCHARRACH - 67310 - TRAENHEIM - France.
La marque pomme sanguine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque pomme sanguine arrivera à expiration en date du 21 juin 2026.
ROTHGERBER, SARL - 1a RUE DE SCHARRACH - 67310 - TRAENHEIM - France - SIREN 393389549
ROTHGERBER, SARL, M. ROTHGERBER TIMOTHEE - 1A RUE DE SCHARRACH - 67310 - TRAENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633412 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-11-29
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits jus de pomme ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "pomme sanguine"
