Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) ROTHENBERGER AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANICROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROTHENBERGER AG domicilié(e) 7 Industriestrasse - 65779 - KELKHEIM - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer&Associates, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque SANICROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROTHENBERGER AG, S.A. de Droit allemand - 7 Industriestrasse - 65779 - KELKHEIM - Allemagne
Dennemeyer&Associates, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324329 - Publication au BOPI 2006-10-02
Renouvellement sans limitation n°2076435 - Publication au BOPI 1996-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription le 22 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440766 - Publication au BOPI 2006-09-22
Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440376 - Publication au BOPI 2006-09-18
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement de dénomination n°552813 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 25 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560817 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25
Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625711 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10
Outils à main, machines et appareils divers et leurs organes,machines-outils, machines à travailler les tubes et leurs organes, outils et appareils de préhension et de serrage de tubes, de raccords, d'écrous, notamment clefs de serrage à ouverture variable; instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie,d'orthopédie et, notamment, clefs ou pinces sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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