Marque enregistrée - Marque en vigueur

roth-hybride
ROTHELEC

Numéro de dépôt :
4446251
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
roth-hybride de ROTHELEC

Présentation de la marque roth-hybride

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par ROTHELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « roth-hybride » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est ROTHELEC domicilié(e) rue des Joncs - 67360 - ESCHBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque roth-hybride a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque roth-hybride arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

ROTHELEC a également déposé les autres marques suivantes : rothelec chauffage éco-électrique , ACCU-DIFFUSEUR , PERFOTRONIC , ISOFLUX , THERMO-FAÏENCE , ÉCO-ÉLECTRIQUE , ROTHELEC SOLAIRE , ROTHELEC , ROTHELEC


ROTHELEC - rue des Joncs - 67360 - ESCHBACH - France


CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) utilisés dans le domaine de l’électricité ; thermostats ; appareils de contrôle de chaleur et de chaudières ; compteurs à électricité ; appareils électriques de surveillance ; variateurs (régulateurs) de chauffage ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation et le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; batteries électriques ; panneaux solaires ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le chauffage et appareils et instruments électriques et électroniques de commande pour la domotique ; dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; programmes et mémoires pour ordinateurs ; cellules photovoltaïques ; écrans fluorescents ; panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique ; avertisseurs acoustiques ; balises lumineuses ; détecteurs ; tableaux d’affichage électronique ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, plaques de chauffage, capteurs solaires (chauffage), panneaux solaires (chauffage), appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, accumulateurs de chaleur, aérothermes, réchauffeurs d'air, alimentateurs de chaudières de chauffage, bouchons de radiateurs , calorifères, robinets de canalisations, carneaux de chaudières de chauffage, récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage, purgeurs non automatiques, pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs, appareils et installations de chauffage central, collecteurs solaires (chauffage), échangeurs thermiques, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), vases d'expansion pour installations de chauffage central ; pompes à chaleur ; appareils d'extraction de particules fines en suspension dans les gaz et les liquides ; appareils de ventilation par insufflation d'air ; appareils et installations de chauffage contre l'humidité, appareils et installations de séchage ; appareils et installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air (à l'exception des membranes de filtration) ; appareils pour l'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la désodorisation de l'air ; appareils de traitement de l'air, appareils d'assèchements de murs ; appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services de vente au détail, de vente en gros, de vente par correspondance, de vente en ligne d’appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, plaques de chauffage, capteurs solaires (chauffage), panneaux solaires (chauffage), appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, accumulateurs de chaleur, aérothermes, réchauffeurs d'air, alimentateurs de chaudières de chauffage, bouchons de radiateurs, calorifères, robinets de canalisations, carneaux de chaudières de chauffage, récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage, purgeurs non automatiques, pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs, appareils et installations de chauffage central, collecteurs solaires (chauffage), échangeurs thermiques, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), vases d'expansion pour installations de chauffage central, pompes à chaleur, appareils d'extraction de particules fines en suspension dans les gaz et les liquides, appareils de ventilation par insufflation d'air, appareils et installations contre l'humidité, appareils et installations de séchage, appareils et installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air (à l'exception des membranes de filtration), appareils pour l'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la désodorisation de l'air, appareils de traitement de l'air, appareils d'assèchements de murs, appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) utilisés dans le domaine de l’électricité, thermostats, appareils de contrôle de chaleur et de chaudières, compteurs à électricité, appareils électriques de surveillance, variateurs (régulateurs) de chauffage, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation et le réglage ou la commande du courant électrique, accumulateurs électriques et appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, batteries électriques, panneaux solaires, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour le chauffage et la domotique, dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes, verre revêtu d'un dépôt conducteur, programmes et mémoires pour ordinateurs, cellules photovoltaïques, écrans fluorescents, panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique, avertisseurs acoustiques, balises lumineuses, détecteurs, tableaux d’affichage électronique ; regroupement de ces mêmes produits pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; sondages d'opinion ; services de vente aux enchères, notamment sur un réseau informatique, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achat, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par correspondance, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, études de marchés ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, prévisions économiques, établissement de statistiques, études de marchés, expertises en affaires, conseils en organisation et direction des affaires, aide à la direction des affaires, estimations en affaires commerciales, consultations pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, analyses du prix de revient, comptabilité, consultations pour des questions de personnel, recrutement de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, promotion de vente pour des tiers, services de secrétariat, recherche de marchés, recherche pour affaires, renseignements en affaires, recherche de parraineurs, relations publiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans le domaine des appareils de chauffage ;

Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation, de dépannage , de rénovation et de remplacement de radiateurs, de panneaux solaires, d’appareils de chauffage, d'appareils et d’installations de génie climatique, d’appareils et d’installations domotiques ; services de construction ; informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, informations en matière de réparation, services d'isolation (construction) ; services de construction contribuant à l'amélioration de l'habitat dans le domaine du confort thermique ; conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'installation de chauffage, de la construction, de la rénovation et de l'isolation ;

Conseils et consultations professionnels techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) sur la répartition de la consommation d’énergie électrique, sur les installations électriques et la sécurité électrique ; services d’ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs au domaine énergétique ; conseils en matière d’économie d’énergie ; recherches en matière de protection de l’environnement ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du chauffage et de l’énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques, domotiques et du développement durable, conception de systèmes informatiques en matière énergétique, domotique et de protection de l’environnement ; réalisation d’études et d’expertise techniques liées à l’énergie ; analyses chimiques notamment dans le domaine des gaz ; travaux d'ingénieurs (expertises) et étude de projets techniques ; architecture, décoration intérieure, aménagement d’intérieurs (décoration), conseils en décoration intérieure, établissement de plans pour la construction.