Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTHE FERMETURES
rothe fermetures, sa

Numéro de dépôt :
3881383
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
ROTHE FERMETURES de rothe fermetures

Présentation de la marque ROTHE FERMETURES

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) rothe fermetures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTHE FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) rothe fermetures domicilié(e) zi bel air - 89400 - CHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 876 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rothe fermetures, M. ROTHE Pascal domicilié(e) zi bel air - 89400 - CHENY - France.

La marque ROTHE FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTHE FERMETURES est expirée depuis le 13 décembre 2021.

rothe fermetures a également déposé les autres marques suivantes : TECHNICLOT , TECHNICLOT


rothe fermetures, sa - zi bel air - 89400 - CHENY - France - SIREN 340876473


rothe fermetures, M. ROTHE Pascal - zi bel air - 89400 - CHENY - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Volets, portails, lambris, métalique et non métalique ;

Portes et clôtures métalliques ; portes et clôtures non métalliques.