Déposée le 4 février 1988 par ROTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROTH, René, domicilié(e) Chiloup Meyriat, 01250 CEYZERIAT. LEVIGNE, Jean-Louis,-RONGERON, VOLLORE-VILLE, 63120 COURPIERRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.
La marque EQUIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROTH, René - Chiloup Meyriat, 01250 CEYZERIAT. LEVIGNE, Jean-Louis,-RONGERON, VOLLORE-VILLE, 63120 COURPIERRE. - France
John SCHMITT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Echelles, escabeaux, boissellerie, articles en bois, métal ou plastique pour portails, clotures et second oeuvre du bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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