Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTH ROTHELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCU-DIFFUSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTH ROTHELEC domicilié(e) RUE DU CERF,67350 UBERACH - 67350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 564 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTH. ROTHELEC JEAN ALEXANDRE GRUNELIUS domicilié(e) RUE DU CERF,67350 UBERACH - 67350 - France.
La marque ACCU-DIFFUSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ROTH ROTHELEC - RUE DU CERF,67350 UBERACH - 67350 - France - SIREN 326564754
ROTH. ROTHELEC JEAN ALEXANDRE GRUNELIUS - RUE DU CERF,67350 UBERACH - 67350 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-47
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418267 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 21 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404435 - Publication au BOPI 2004-12-21
Inscription le 24 février 2005 - Concession de licence n°408210 - Publication au BOPI 2005-02-24
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Appareils de chauffage. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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