Déposée le 26 mai 2000 par ROTH RENE et VINAY JULIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Les déposants sont ROTH RENE, domicilié(e) Appt 509, 29 Bd Anatole France, 69006 LYON - France et VINAY JULIEN, domicilié(e) 7 bis Rue Arago, 38000 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTH René - France.
La marque EQUIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPLAN est expirée depuis le 26 mai 2010.
ROTH RENE - Appt 509, 29 Bd Anatole France, 69006 LYON - France
VINAY JULIEN - 7 bis Rue Arago, 38000 GRENOBLE - France
ROTH René - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Quincaillerie métallique - escaliers escabeaux - échafaudages - échelles établis clôtures - rayonnages - tréteaux métalliques. Outils à main pour bricolage et bâtiment entraines manuellement. Meubles bois - étagères rayonnages établis - escabeaux - échelles clôtures miroirs - escaliers - tréteaux en bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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