Déposée le 4 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTH MIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOR'TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTH MIONS domicilié(e) 43, rue des Brosses,69780 MIONS (dossier no 2291452) - 69780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 340 234 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2291452) - 69006 - France.
La marque TOR'TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOR'TEC est expirée depuis le 4 juillet 2015.
ROTH MIONS a également déposé les autres marques suivantes : ROTH
ROTH MIONS Société par actions simplifiée - 43, rue des Brosses,69780 MIONS (dossier no 2291452) - 69780 - France - SIREN 479340234
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2291452) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413522 - Publication au BOPI 2005-06-09
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291452 - Publication au BOPI 2005-06-21
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Bouteilles pour la plongée sous- marine (récipients métalliques pour le gaz sous pression et l'air liquide); ceintures de lest en plomb.Valves, détendeurs de pression et robinetterie de bouteilles de plongée sous-marine.Scaphandres, combinaisons, masques et tampons d'oreille pour la plongée sous-marine, gilets de flottaison et bouées de secours; manomètres, bathymètres.Equipements pour la plongée et la pêche sous-marine, palmes pour nageurs, tubas, fusils lance- harpons (articles de sport)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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