Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTET PANO
Rotet Pano

Numéro de dépôt :
966741
Date de dépôt :
20/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTET PANO

Déposée le 20 septembre 1976 par Rotet Pano auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTET PANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rotet Pano domicilié(e) (soc. an.), 111, rue Marceau, Montreuil (Seine Saint-Denis). - France.

La marque ROTET PANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROTET PANO est expirée depuis le 20 septembre 1986.


Rotet Pano - (soc. an.), 111, rue Marceau, Montreuil (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Classeurs automatiques et mobilier de rangement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.