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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTATHEAM
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ROTABELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTABELT
ROTATHEAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4070020
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
ROTABELT de ROTATHEAM

Présentation de la marque ROTABELT

Déposée le 19 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTATHEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROTABELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTATHEAM domicilié(e) 34b le Quartron - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 468 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ROTABELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTABELT est expirée depuis le 19 février 2024.

ROTATHEAM a également déposé les autres marques suivantes : THEAM


ROTATHEAM, Société par actions simplifiée - 34b le Quartron - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 797468329


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Machines, à savoir machines malaxeurs de béton et bétonnières, pompes à béton, machines épandeuses d'enrobés et machines broyeurs ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; appareils de levage ; appareils de manutention pour le chargement et le déchargement ; tapis convoyeurs à béton embarqués sur camion malaxeur ;

Services de réparation et de maintenance de machines et de machines-outils ; de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; d'appareils de levage ; d'appareils de manutention pour le chargement et le déchargement et de tapis convoyeurs à béton embarqués sur camion malaxeur.