Vente à but non lucratif de roses lors de la journée internationale de la femme
Présentation de la marque Vente à but non lucratif de roses lors de la journée internationale de la femme
Déposée par voie électronique le 31 janvier 2016 par ROTARY Ensisheim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vente à but non lucratif de roses lors de la journée internationale de la femme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Vente à but non lucratif de roses lors de la journée internationale de la femme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vente à but non lucratif de roses lors de la journée internationale de la femme arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20