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Marques déposées par Rotary Club Orléans Val de Loire Association Loi de 1901
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ROTARY INTERNATIONAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ROTARY INTERNATIONAL
Rotary Club Orléans Val de Loire Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3029512
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROTARY INTERNATIONAL

Déposée le 15 mai 2000 par Rotary Club Orléans Val de Loire Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY INTERNATIONAL »

Le déposant est Rotary Club Orléans Val de Loire Association Loi de 1901, domicilié(e) domiciliée 63 rue Royale, 45000 Orléans, pour les formalités déclarée en Préfecture 5182 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe BAUR Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque ROTARY INTERNATIONAL est expirée depuis le 15 mai 2010.

Rotary Club Orléans Val de Loire Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ROTARY ORLEANS VAL DE LOIRE


Rotary Club Orléans Val de Loire Association Loi de 1901 - domiciliée 63 rue Royale, 45000 Orléans, pour les formalités déclarée en Préfecture 5182 - France


Maître Jean-Philippe BAUR Avocat à la Cour - France


Inscription le 14 mai 2001 - Renonciation totale n°323600 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Roses et rosiers Semences, plantes et fleurs naturelles (produits horticoles).