Présentation de la marque TOUS UNIS CONTRE LA VIOLENCE
Déposée le 25 septembre 2013 par la société ROTARY CLUB NICE MASSENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « TOUS UNIS CONTRE LA VIOLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la société ROTARY CLUB NICE MASSENA domicilié(e) HOTEL ASTON, 12 AVENUE FELIX FAURE - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 646 133 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTARY CLUB NICE MASSENA domicilié(e) HOTEL ASTON, 12 AVENUE FELIX FAURE - 06000 - NICE - France.
La marque TOUS UNIS CONTRE LA VIOLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034852.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS UNIS CONTRE LA VIOLENCE est expirée depuis le 25 septembre 2023.
ROTARY CLUB NICE MASSENA, ASSOCIATION - HOTEL ASTON, 12 AVENUE FELIX FAURE - 06000 - NICE - France - SIREN 323646133
ROTARY CLUB NICE MASSENA - HOTEL ASTON, 12 AVENUE FELIX FAURE - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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