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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR
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OENOTRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOTRAIL
ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3969389
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
OENOTRAIL de ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L\'OR

Présentation de la marque OENOTRAIL

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par l'association loi 1901 ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOTRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR domicilié(e) GOLF DE MONTPELLIER MASSANE, DOMAINE DE MASSANE - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR, M. PHILIPPE SENDRA domicilié(e) GOLF DE MONTPELLIER MASSANE, DOMAINE DE MASSANE - 34670 - BAILLARGUES - France.

La marque OENOTRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOTRAIL est expirée depuis le 17 décembre 2022.


ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR, ASSOCIATION LOI 1901 - GOLF DE MONTPELLIER MASSANE, DOMAINE DE MASSANE - 34670 - BAILLARGUES - France


ROTARY CLUB MONTPELLIER ETANG DE L'OR, M. PHILIPPE SENDRA - GOLF DE MONTPELLIER MASSANE, DOMAINE DE MASSANE - 34670 - BAILLARGUES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Activités sportives et culturelles.