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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTARY CLUB MARSEILLE SAINT-MICHEL
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S.O.S. ROTARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. ROTARY
ROTARY CLUB MARSEILLE SAINT-MICHEL (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1562653
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1999

Présentation de la marque S.O.S. ROTARY

Déposée le 23 novembre 1989 par l'association loi 1901 ROTARY CLUB MARSEILLE SAINT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.O.S. ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARY CLUB MARSEILLE SAINT-MICHEL domicilié(e) 11 Bis rue Saint Ferréol, 13001 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque S.O.S. ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. ROTARY est expirée depuis le 23 novembre 1999.

ROTARY CLUB MARSEILLE SAINT-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Saint Michel Golf Cup ROTARY INTERNATIONAL


ROTARY CLUB MARSEILLE SAINT-MICHEL (Association loi 1901) - 11 Bis rue Saint Ferréol, 13001 MARSEILLE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Services de secours, d'aide et d'assistance morale et matérielle aux personnes physiques