Rotary Club de Roanne Horizon, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4333293
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2027
Présentation de la marque ROANNE HORIZON
Déposée le 30 janvier 2017 par l'association loi 1901 Rotary Club de Roanne Horizon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ROANNE HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Rotary Club de Roanne Horizon domicilié(e) Cercle de l'Union, 49 rue Jean Jaurès - 42300 - ROANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CORNE BEATRICE domicilié(e) 97 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque ROANNE HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333293.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROANNE HORIZON arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.
Rotary Club de Roanne Horizon, Association Loi 1901 - Cercle de l'Union, 49 rue Jean Jaurès - 42300 - ROANNE - France
Mme CORNE BEATRICE - 97 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Produits de l'imprimerie, publications périodiques, magazines, bulletins, livres, dépliants, brochures, catalogues, autocollants, formulaires imprimés, cartes de visite, cartes de membre, certificats de récompense, affiches, répertoires, calendriers, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), cartes géographiques, photographies, gravures imprimées, cartes de voeux, livres de visite, signets de livres, albums ; sacs (pour l'emballage) en papier ;
Tentures murales en matières textiles, à savoir, bannières, banderoles ; drapeaux en matières textiles ; tissus et tissus d'ameublement, nappes.
Vêtements ; cravates, gants chaussures, chapeaux, casquettes, bandeaux, pièces de tissu pour hommes, femmes et enfants ;
Services administratifs de gestion de programmes d'échanges culturels et éducatifs ; publicité ; services de publicité (pour magazines) à savoir fourniture d'espaces publicitaires dans des périodiques ; relations publiques ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou de l'Internet ;
Collecte de fonds à des fins charitables ; services en ligne de collecte de fonds pour des oeuvres de bienfaisance ; gestion et surveillance de fonds de bienfaisance ; organisation d'activités et de manifestations de collecte de fonds ; services philanthropiques concernant des dons financiers ; services financiers, à savoir, fourniture de financement pour des bourses d'études, des bourses de recherche et des subventions humanitaires, fourniture de financement pour des programmes d'échange éducatif, humanitaire, culturel et/ou interculturel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROANNE HORIZON"
