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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTARY CLUB DE LYON NORD
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ROSALYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSALYON
ROTARY CLUB DE LYON NORD Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
97699881
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque ROSALYON

Déposée le 13 octobre 1997 par l'association loi 1901 ROTARY CLUB DE LYON NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSALYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARY CLUB DE LYON NORD domicilié(e) 47 rue Sala, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ROSALYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALYON est expirée depuis le 13 octobre 2007.

ROTARY CLUB DE LYON NORD a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DE KALEMI


ROTARY CLUB DE LYON NORD Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 47 rue Sala, 69002 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Plantes et fleurs naturelles, roses. Services d'aide humanitaire, à savoir, services de financement d'opérations humanitaires. Services d'éducation, de formation et de divertissement; services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; services d'organisation de concours (éducation ou divertissement); services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires; services de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.