Marque expirée - Marque en non vigueur
ETINCELLE
Numéro de dépôt :
3389005
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
Présentation de la marque ETINCELLE
Déposée le 28 octobre 2005 par ROTARY CLUB DE BOULOGNE-BILLANCOURT ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 28 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48