JAZZ AU CAP MARTIN ORGANISE PAR LE KOTARY CLUB DE BEAUSOLEIL ROQUEBRUNE CAP MARTIN, LA TURBIE, CAP D'AIL
Présentation de la marque JAZZ AU CAP MARTIN ORGANISE PAR LE KOTARY CLUB DE BEAUSOLEIL ROQUEBRUNE CAP MARTIN, LA TURBIE, CAP D'AIL
Déposée le 13 novembre 2001 par ROTARY CLUB DE BEAUSOLEIL - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - LA TURBIE - CAP D'AIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAZZ AU CAP MARTIN ORGANISE PAR LE KOTARY CLUB DE BEAUSOLEIL ROQUEBRUNE CAP MARTIN, LA TURBIE, CAP D'AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAZZ AU CAP MARTIN ORGANISE PAR LE KOTARY CLUB DE BEAUSOLEIL ROQUEBRUNE CAP MARTIN, LA TURBIE, CAP D'AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ AU CAP MARTIN ORGANISE PAR LE KOTARY CLUB DE BEAUSOLEIL ROQUEBRUNE CAP MARTIN, LA TURBIE, CAP D'AIL est expirée depuis le 13 novembre 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51