A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires

ASSOCIATION ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES, Loi 1901

Présentation de la marque A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires

Déposée le 1 septembre 2006 par l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-40 du 6 octobre 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES domicilié(e) 72 Chemin de la Campagnerie - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 199 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES a également déposé les autres marques suivantes : ARBS , (Marque figurative) , MY@RBS