Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ROTANOTICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITROPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROTANOTICE domicilié(e) La Croix Blanche, 16800 SOYAUX (dossier no 2186946) - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) (dossier no 2186946) - France.
La marque VITROPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITROPRINT est expirée depuis le 14 décembre 2010.
ROTANOTICE a également déposé les autres marques suivantes : ROT'OUTSERT , STICK +
ROTANOTICE Société Anonyme - La Croix Blanche, 16800 SOYAUX (dossier no 2186946) - France - SIREN 631820362
LEGI-MARK - (dossier no 2186946) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2000 n°2186946 - Publication au BOPI 2000-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 24 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467670 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254605 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 27 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393505 - Publication au BOPI 2004-05-27
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467669 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 18 mai 1998 - Changement d'adresse n°254604 - Publication au BOPI 1998-05-18
Papier, carton, articles en papier et en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; publicité et affaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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