Déposée le 25 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTANOTICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROT'OUTSERT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTANOTICE domicilié(e) La Croix Blanche,16800 SOYAUX - 16800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROT'OUTSERT est expirée depuis le 25 août 2015.
ROTANOTICE a également déposé les autres marques suivantes : VITROPRINT , STICK +
ROTANOTICE Société par Actions Simplifiée - La Croix Blanche,16800 SOYAUX - 16800 - France - SIREN 631820362
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Inscription le 24 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467670 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467669 - Publication au BOPI 2008-01-24
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, livrets, catalogues et prospectus ; manuels d'utilisation, notices imprimées, modes d'emploi ; dépliants ; formulaires, formules ; étiquettes (en papier ou en carton) ; affiches ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; emballages et conditionnements en papier, en carton ou en matière plastique (berlingots, sacs, sachets et pochettes) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matière plastique ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; pochettes, enveloppes, étuis, cornets et tubes pour l'emballage de produits en papier, en carton ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; papier, carton destinées à l'emballage ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de produits ; échantillons en cartons, en papier ou en matières plastiques, à savoir : échantillons monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques en vue de contenir des produits liquides ou solides ; contenants, boîtes, pour l'emballage de produits (en papier, en carton).Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultations professionnelles d'affaires notamment dans le domaine de l'emballage et du conditionnement ; expertises en affaires, estimations en affaires commerciales ; investigations pour affaires, recherches et études de marchés notamment dans le domaine de l'emballage et du conditionnement ; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes ; prévisions économiques ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques, d'annuaires professionnels électroniques ; distribution de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial.Services d'esthétique ou stylisme industriel ; services de création d'emballages ou de conditionnements ; services de dessinateurs pour notices d'utilisation et modes d'emploi notamment de notices d'utilisation et de modes d'emploi ; services de dessinateurs pour emballages et échantillonnages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; recherches dans le domaine de l'emballage, du conditionnement et de l'échantillonnage ; recherches techniques ; essais de matériaux ; recherche et développement de nouveaux procédés et matériaux d'emballage, de conditionnement et d'échantillonnages ; études de projets techniques ; expertises d'ingénieurs ; consultations en matière d'emballage rendues par des ingénieurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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