Déposée le 13 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ROTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTALYS domicilié(e) 665, rue de la Boissière - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 031 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Cécile LE BRETON, Avocat domicilié(e) 11, rue Juliette Lamber - 75017 - PARIS - France.
La marque ROTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTALYS est expirée depuis le 13 mars 2024.
ROTALYS, SAS - 665, rue de la Boissière - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 753031632
Maître Cécile LE BRETON, Avocat - 11, rue Juliette Lamber - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 27 novembre 2015 - Renonciation partielle n°658612 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport. Service de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi.
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