Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Chat Pâtisse
Madame rosy joos

Numéro de dépôt :
4454116
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
Le Chat Pâtisse de rosy joos

Présentation de la marque Le Chat Pâtisse

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par madame rosy joos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chat Pâtisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est madame rosy joos domicilié(e) 6 rue charles buquet - 62880 - vendin le vieil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame rosy joos domicilié(e) 6 rue charles buquet - 62880 - vendin le vieil - France.

La marque Le Chat Pâtisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chat Pâtisse arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


Madame rosy joos - 6 rue charles buquet - 62880 - vendin le vieil - France


Madame rosy joos - 6 rue charles buquet - 62880 - vendin le vieil - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Confitures ;

Pâtisseries ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Services de traiteurs.