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Marques déposées par ROSU MARTINE – SIMONE – Solange
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LA VIE A BORD TRICOT MARIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA VIE A BORD TRICOT MARIN
ROSU MARTINE – SIMONE – Solange

Numéro de dépôt :
96623279
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2016

Présentation de la marque LA VIE A BORD TRICOT MARIN

Déposée le 29 avril 1996 par ROSU MARTINE – SIMONE – Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VIE A BORD TRICOT MARIN »

Le déposant est ROSU MARTINE – SIMONE – Solange domicilié(e) 10 rue MARCEAU,28700 AUNEAU (dossier no 2300499) - 28700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Madame ROSU domicilié(e) 10 rue MARCEAU,28700 AUNEAU (dossier no 2300499) - 28700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIE A BORD TRICOT MARIN est expirée depuis le 29 avril 2016.


ROSU MARTINE – SIMONE – Solange - 10 rue MARCEAU,28700 AUNEAU (dossier no 2300499) - 28700 - France


Monsieur Madame ROSU - 10 rue MARCEAU,28700 AUNEAU (dossier no 2300499) - 28700 - France


Inscription le 30 mars 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°431271 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300499 - Publication au BOPI 2005-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 20 novembre 2006 - Concession de licence n°443782 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667608 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 22 décembre 2016 - Erratum n°691459 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Tissus à usage textile.Vêtements habillement.Chaussures - Chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.